LA PONOTE
Présentation de la marque LA PONOTE
Déposée le 3 juin 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESCARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE PUY), la marque française « LA PONOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA PONOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA PONOTE est expirée depuis le 14 janvier 2023.
TRESCARTE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2003 n°2239579 - Publication au BOPI 2003-03-19
Renouvellement sans limitation n°2013066 - Publication au BOPI 1993-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44
Inscription - Concession de licence n°4264 - Publication au BOPI
Inscription le 25 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°382851 - Publication au BOPI 2003-11-25
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2013 n°2518674 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-14